autorisation

michel83 · Message par **michel83** » mar. 05 juin 2007, 17:53

bonjour,y a t il des autorisations a demander en mairie ou dde pour faire une piscine naturel!!! merci de vos reponses

Emm@nuel · Message par **Emm@nuel** » mar. 05 juin 2007, 18:09

Bonjour,
Oui, normalement il faut demander l'autorisation dés lors que la piscine n'est pas démontable.

joel62 · Message par **joel62** » mar. 05 juin 2007, 18:26

Bonjour
Cela dépend du pays où vous êtes domicilié,(votre profil est vide) comme dit Emm@nuel en France seules les piscines hors sol non pas besoin d'autorisation, pour une piscine enterrée, il faut un permis de construire et si vous habitez un lotissement vérifier le cahier des charges avant de vous lancer

michel83 · Message par **michel83** » mer. 06 juin 2007, 17:38

bonjour et merci pour vos reponses .en effet il est preferable que je me rende a la mairie
cdlt

Message par **seb2003** » jeu. 07 juin 2007, 23:47

parlant de ce genre de demande j'ai lu un échange de messages intéressants sur un forum.
En finalité si tu ne demandes pas d'autorisation et qu'il y a des grenouilles ou encore des tétards dans ta marre/etang/piscine.. il sera très difficile de faire fermer le plan d'eau car cela mettra en danger la vie des batraciens qui sont protégés par la convention de Washington

bon j'dis ca j'dis rien..

michel83 · Message par **michel83** » ven. 08 juin 2007, 19:58

ok est merci pour le tuyau. Finalement il y a toujours une faille.

Raoul Quinquenpoix

Cocasse cette astuce des grenouilles!
Ca me rapelle un copain du Sud Ouest qui a acheté une maison avec piscine. La piscine ne l'intéresse pas; pas franchement baignade, des produits à mettre, ...
Il decide de la conserver en eau après avoir observé la venue d'une grenouille, puis de plusieurs. Sympa.
Finalement, sous la pression de ses voisins (quasi tout le quartier) qui ne supportaient pas le bruit nocturne et après moultes palabres, il a asséché la piscine et la fait boucher.
Parfois les autorités ne sont pas les plus incompréhensives ...

Philouze · Message par **Philouze** » jeu. 21 juin 2007, 20:40

j'ai lu sur plusieurs autres fora queen france et en allemagne aussi apparemment

- si le bassin ne dépasse pas 100m²
- qu'aucune construction ne dépasse du sol de 50 cm
- que la fosse ne soit pas maçonnée mais en glaise ou bachée
- qu'aucun élément ne puisse être assimilé a un élément de piscine, par exemple escalier et echelle de bain

Alors il s'agit d'un bassin de jardin ou d'un étang artificiel , d'une pièce d'eau paysagée pouvant être baignable et ne pouvant être assimilé à une piscine.

une simple déclaration de travaux suffit en lieu et place d'un PC ( et encore les avis divergent )- de plus cette pièce d'eau n'a pas le même statut fiscal qu'une piscine "bleue"

jf9376 · Message par **jf9376** » mer. 23 avr. 2008, 20:01

Quelqu'un connait-il des réalisations d'étangs>15 m² ou piscines naturelles exécutées sans permis de bâtir et en Belgique (pas 18 m² évidement

mais 80 ou 150) ?

Connaissez-vous des cas de problèmes, amendes ou autres ?

Quels sont les risques ?

Quelles sont les démarches à réaliser auprès de l'administration ?

Faut-il un architecte ou un géomètre ?(terrain en légère pente)

Pour ma part, je suis de la région de Spa en Belgique et je rêve de creuser un étang de +/- 100 m².

merci pour vos réponses

Message par **yves** » mer. 23 avr. 2008, 20:16

Il faut établir une demande à votre administration communale.
C'est obligatoire.