Quelle est la législation pour les bassins ?

mbiechy · Message par **mbiechy** » dim. 06 juin 2010, 10:09

Bonjour, j’aurai aimé savoir quelle était la loi concernant les bassins ?
Faut-il un permis de construire ? Si oui, à partir de quelle surface ? Qu’a-t-on le droit de faire et de ne pas faire, etc …

Merci d’avance pour vos réponses.

Message par **yves** » dim. 06 juin 2010, 11:10

De quelle région et de quel pays êtes-vous ?
Merci de compléter votre profil.
Sans cela, difficile de vous aider.

Cependant, on en a déjà parlé sur le forum.
Une petite recherche (voir lien plus haut) vous permettra de trouver déjà quelques réponses.

mbiechy · Message par **mbiechy** » dim. 06 juin 2010, 11:36

Bonjour,

je viens de compléter mon profil comme demandé.

J'habite en France, dans la région Bourgogne dans le département de Saône-et-Loire (71).
Désolé pour l'oubli.

Libellule · Message par **Libellule** » dim. 06 juin 2010, 11:49

Bonjour mbiechy ,
Nous sommes donc presque voisin puisque distant de 45 kms !
J'ai moi-meme un bassin d'environ 20m3 réalisé en 2005 . Nous n'avons pas eu à demander d'autorisation .
Bon dimanche

mbiechy · Message par **mbiechy** » dim. 06 juin 2010, 12:08

Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.

blender · Message par **blender** » dim. 06 juin 2010, 13:05

Bonjour,
à mon avis, béton et 64 m2, j'irais me renseigner à la mairie ou à la DRIRE, j'ai des voisins qui ont dû faire une demande de permis de construire simplifiée pour régulariser un abri de jardin en bois sur une dalle de béton de 3 m sur 4.

Francis55 · Message par **Francis55** » dim. 06 juin 2010, 14:12

Bonjour,
Autorisation nécessaire pour étang de 1hactare avec rejet en rivière ou fermé de plus de 3 ha

http://etangchalet.canalblog.com/archiv ... 05475.html

FRANCIS

Libellule · Message par **Libellule** » dim. 06 juin 2010, 14:38

mbiechy a écrit :Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.

Je suis à Gueugnon .
Mon bassin a été creusé par un paysagiste qui est au courant de la législation . De plus effectivement , il est fait avec une bache et çà change tout !
Comme le dit Blender , pour etre complètement rassuré demande à la DRIR .

mbiechy · Message par **mbiechy** » dim. 06 juin 2010, 17:49

Merci.