loi,réglementation sur la creation d'étang privé

marco50 · Message par **marco50** » ven. 27 févr. 2009, 14:13

bonjour ,je viens de découvrir ce forum qui m'interresse beaucoup. Je recherche des renseignements sur les loi, les normes a respecter au niveau environnemental.
Je fais construire ma maison et j'aimerai faire un étang dans mon futur jardin. J'aimerai savoir la dimension maximale d'un étang que l'on peut faire sans avoir de déclaration ou de demande a faire, j'ai lu sur plusieurs sites mais rien d'officiel qu'il n'y avait aucune reglementation en dessous de 1000m carré si c'est le cas je ferai un étang de 900 m carré pour ne pas avoir a s'embarquer dans un tas de papier. J'ai pu lire également que lorsque l'eau vient d'une source et non d'un ruisseau il n'y avait aucun probleme ce qui est le cas pour moi, l'eau sort de terre et s'écoule de mon terrain en pente pour aller vers un ruisseau, je voudrais donc me servir de cette eau sortant de terre pour remplir mon étang et faire un trop plein se deversant dans le ruisseau.

Si vous avez des conseils ou des renseignements je suis preneur

. merci

joel62 · Message par **joel62** » ven. 27 févr. 2009, 14:26

Bonjour
Pour être certain de ne pas se tromper, le plus simple est de se rendre au service urbanisme de sa commune et d'y soumettre son projet.

zamzam71 · Message par **zamzam71** » ven. 27 févr. 2009, 14:29

slt,
mais tu en a grand dis voir, 900m2 dans un jardin de combien?
pour la reglementation laissons parler les expert

mais il ne me semble pas avoir de papier a faire, sauf pour une piscine.

marco50 · Message par **marco50** » ven. 27 févr. 2009, 14:39

c'est sympa de répondre a ma question merci c'est ce que je vais faire je me suis renseigné en mairie mais il ne sont pas vraiment au courant je vais essayer de me renseigner plus haut vers la police de l'eau. Si vous avez des idées a me donner des conseils pour la realisation n'hésitez pas a me donner votre avis ça m'interresse.
euhhh oui je sais 900 m carré ça fait beaucoup mais mon terrain fesant 7564 m carré j'ai la place

. Mon terrain étant en pente je souhaite utiliser la terre retiré a l'emplacement de l'étang pour faire une énorme digue. j'aimerais faire un trop plein en fesant un ruisseau au milieu de ma digue et faire une cascade a l'extremité de ma digue je pense que ça peut faire sympa a voir

Message par **yves** » ven. 27 févr. 2009, 15:33

Bonjour marco50,

Tous les étangs doivent faire l'objet d'une déclaration ou d'une demande d'autorisation ou encore d'une simple régularisation à la préfecture.
En France, c'est la DDAF qui est compétente pour établir le dossier.

Voici le texte simplifié pour le départment de la Manche :
http://www.ddaf.manche.agriculture.gouv ... ifiee.html

Le texte complet :
http://www.ddaf.manche.agriculture.gouv ... et2006.pdf

Il y a à mon sens plusieurs aspects importants :

1. La situation : zone inondable ou non
2. Le prélèvement de l'eau
3. La surface de stockage
4. Le rejet de l'eau

blender · Message par **blender** » ven. 27 févr. 2009, 20:31

Bravo pour ces renseignements Yves ! moi qui suis français, c'est par hasard que j'ai su qu'il fallait s'adresser à la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Fôret. Et comme vous le conseillez, il vaut mieux se rapprocher d'eux avant la création, même pour un étang de moins de milles mètres carré.
J'ai un ami qui en a fait l'amère découverte à propos d'un étang de 300 m2.

marco50 · Message par **marco50** » ven. 27 févr. 2009, 21:26

merci yves c'est exactement ce que je recherchais comme document. Ce document dis bien que pour un plan d'eau de moins de 1000 m carré a priori il n'y aurait pas de déclaration ni d'autorisation mais je prefere me renseigner a la ddaf pour etre sur d'etre en regle.
Sinon j'avais bien reflechis aux quatre points que vous avez mentionné
1: ce n'est pas une zone inondable
2: l'eau serait prelevée dans "une source" que j'ai sur mon terrain, j'ai une zone tres humide au milieu de mon terrain ou pousse plein de joncs et il y a de l'eau en surface de l'herbe toute l'année.mon terrain étant en pente l'eau s'écoule en surface du terrain la ou elle le peut jusqu'a un ruisseau se situant en bas de mon terrain, mon objectif en créant cet étang est de pouvoir canaliser toute cette eau, de drainer mon terrain de façon naturelle et de canaliser l'écoulement de l'eau vers le ruisseau pour éviter une zone marécageuse. SI j'arrive a trouver l'accord pour le faire je pourrais ainsi beneficier du plaisir d'avoir un étang et d'assainir mon terrain.
3.la surface de stockage dépendra de l'autorisation que je peux obtenir car la place ce n'est pas ce qui manque mais si je peux faire un bassin de 500 metres carré je serais déja tres heureux

mon objectif serait 900 metres carré
4. pour le rejet de l'eau j'ai un ruisseau dans le bas de mon terrain l'eau qui servirait a remplir l'étang s'écoule déja dans ce ruisseau sur le sol la ou elle le peut elle suit le terrain en fait.Mon objectif serait de canaliser cette eau en creusant un fossé en essayant de reproduire l'effet d'un ruisseau. j'espere en pouvant faire cela assainir le terrain aux alentours. Reste toujours a savoir si j'ai le droit de faire tout ça.

Dans mon projet je ne détourne aucun ruisseau je recherche juste a canaliser toute cette eau.Dans tous les témoignages que j'ai pu lire les personnes qui ont eu des soucis avec des étangs de moins de 1000 m carré était le fait qu'ils détournaient un cour d'eau pour remplir leur étang ce qui n'est pas le cas pour moi. j'espere vraiment que je pourrai réaliser ce projet qui me tient a coeur.

Message par **yves** » sam. 28 févr. 2009, 10:42

Je pense effectivement que dans votre cas, les formalités devraient être simples mais il est préférable d'en parler afin d'être en règle.

Tenez-nous au courant de la suite.

blender · Message par **blender** » sam. 28 févr. 2009, 19:50

Bonjour marco50, coïncidence ! mon copain était exactement dans la configuration que vous décrivez aux paragraphes 3 et 4 du post ci-dessus : Prairie humide en pente, avec écoulement de l'eau sur la parcelle voisine. Dans son cas, cette parcelle est une pâture en creux, traversée par un ruisseau entre ses deux versants . Après creusement de l'étang, il a fallu faire un trop plein du côté remblayé (diamètre 25 cm), ce qui a eu pour effet de canaliser en un seul point toute l'eau qui se régulait sur l'ensemble de la mitoyenneté, et de provoquer un sillon d'érosion jusqu'au fossé de la pâture. Mon ami avait l'accord tacite de la mairie et du fermier, tout allait bien jusqu'à ce que le propriétaire (le fermier est métayer) vienne chasser sur "ses terres". Lettres recommandées, expertise, contre expertise, jugement, appel, etc...sept années de procédure pour conserver son petit étang. Avec cette expérience, il sait et je l'ai appris également, qu'en ayant suivi les procédures en vigueur, en particulier auprès de la DDAF cela n'aurait pris "que quelques mois".

marco50 · Message par **marco50** » sam. 28 févr. 2009, 21:37

oui donc il vaut vraiment mieux se renseigner avant d'avoir a entamer de telle procedure. Je pense que j'aurais moins de difficulté que votre ami car je suis propriétaire du terrain et que le ruisseau dans lequel je veux emmener le trop plein de l'étang en projet traverse mon terrain

. Plus ça va plus je me rend compte que j'ai beaucoup d'éléments en ma faveur pour réaliser mon projet mais bon il ne faut pas vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tué je vais me renseigner au plus vite aupres des personnes compétantes.Je vous tiendrais au courant en esperant avoir de bonnes nouvelles a vous annoncer.

Par contre je me posais une question en lisant le dossier sur l'avantage d'une cascade dans son bassin de faire deux bassins plus petit de niveau différent qu'un seul grand bassin. faire un plus petit en amont qui se deverse dans le second plus grand en contrebas, mon terrain étant en pente je peux jouer avec le relief. j'attends vos conseils

Message par **philippe212** » sam. 28 févr. 2009, 22:26

Bonsoir Macro

Tout cela me parait être bien, et d'un beau projet

Je vous conseille aussi de faire quelques analyses de l'eau pour en connaître les résultats (PH GH ext...)Et de voir si dans les alentours si il n'y a pas des épandages de produits toxiques pour les basins, comme des pesticides engrais ou autres

Bien a vous

Philippe

blender · Message par **blender** » dim. 01 mars 2009, 12:59

Bonjour, un mouvement d'eau est toujours bénéfique et donne une animation supplémentaire à l'ensemble , par contre, un bassin ou 2 bassins se jetant l'un dans l'autre, c'est une affaire de goût personnel et de possibilités offertes par le site. L'un des avantages techniques de relier deux bassins, est de pouvoir intervenir dans l'un ou l'autre en l'isolant, tout en préservant plantes et poissons dans le second (réparation de la structure, modification, plantes envahissantes ou contrôle de la population aquatique).
Visitez les galeries photo des membres, prenez le temps d'étudier votre projet, posez vos questions et n'emprunter que le meilleur, les membres de ce forum ont au moins deux qualités certaines : le partage et l'entraide.

marco50 · Message par **marco50** » dim. 01 mars 2009, 14:18

je vais étudier les deux possibilités a savoir faire un ou deux bassins. le terrassier qui va réaliser mon projet (si j'ai l'autorisation de faire l'étang) me propose de m'emmener voir une réalisation qu' il a déja éffectué pour me donner des idées.

Pour ce qui est de la qualité de l'eau,je viens de creuser un trou de la hauteur de ma pelle il est déja plein d'eau, j'ai utilisé une bandelette de test d'eau pour aquarium que j'avais voici les resultats qui me semble pas mal du tout

:
NO3: 0
NO2: 0
GH: 5
KH: 7
PH: 7

Message par **yves** » dim. 01 mars 2009, 17:07

Le test de l'eau est bon !

Tenez-nous au courant pour la suite.

jflplus · Message par **jflplus** » dim. 01 mars 2009, 18:25

bonjour marco50
j'ai voulu comme toi faire un etang (de 200 m2 ) je suis parti chez un petit entrepreneur pour creuser, et la ça c'est gaté. il n'a pas voulu même pour un petit trou venir sans avoir toutes les autorisations en main, donc je vais a la mairie et plouffffffffff que de conplications, tout d'abors a la DDAF faire un dossier en beton et après un autre et un autre et encore pour finir en mairie et me dire que mon étang doit être accessible facilement de la route par les pompiers, alors la c'est le gateau, voir un camion sur ma pelouse j'ai tout stopé pour un plus petit bassin avec une bache. c'est dommage j'avais l'eau a 20 cm en hivers et a 50 cm au plus bas en aout. :chat:
je suis du calvados, mais peut être que dans la manche c'est plus facile quoi que j'ai un doute.
si tu as la volonté de faire ton étang malgré les démarches complexes tu y arriveras et il faut parler en un ou deux ans et non pas en quelques mois.