Demande d'info: Réglementation bassins

emiliem · Message par **emiliem** » jeu. 04 oct. 2007, 15:00

Bonjour, nous possedons un très joli bassin où cohabitent depuis plusieurs années grand nombre de poissons, grenouilles, tortue et nénuphars... Le seul problème est que nous avons construit ce bassin dans le jardin de notre salle de location pour mariages et autres évènements, pour l'instant nous avons reçu aucunes plaintes mais nous nous inquietons quant à la réglementation pour ce bassin et après de nombreuses recherches sur le net nous n'avons rien trouvé à ce sujet. Pourriez vous nous aider et nous dire à partir de quelle taille, quelle utilisation faut t'il protéger (et de quelle manière) notre bassin.Merci de nous aider.
(pour voir quelques photos du bassin en question: http:\\www.e-monsite.lepoteaubleu.com\

Message par **Dinou** » jeu. 04 oct. 2007, 16:56

Bonjour Emiliem,
De quel pays êtes-vous? Car la règlementation peut être différente d'un pays à l'autre. Mais...
Si votre bassin est accessible à d'autres personnes que vos proches ( des locataires d'une salle de banquets, si je vous comprends bien) je pense que vous devez clôturer ce bassin et bien indiquer que son accès est interdit.
N'attendez pas une plainte ou plus grave un accident avant d'agir !

emiliem · Message par **emiliem** » jeu. 04 oct. 2007, 21:32

Merci pour la réponse. Nous sommes en France. Le bassin est entouré d'un mur en pierre mais pas très haut, pensez vous qu'afficher une pancarte serait suffisant étant donné que le bassin est très peu profond. Ce qui nous parait incroyable c'est le manque d'information à ce sujet cela fait des mois que nous cherchons une réglementation bien précise et rien! Donc si quelqu'un possède un gite ou loue une maison avec bassin merci de nous aider.

Message par **yves** » ven. 05 oct. 2007, 13:24

L'information doit être disponible auprès de votre mairie.

Je pense que la meilleure chose à faire est de mettre en place une clôture avec une barrière.
L'accès de ne doit pas être totalement interdit (ce serait bien dommage) mais il faut en plus mettre un panneau stipulant "L'accès au jardin aquatique est réglementé. Les enfants doivent être accompagnés d'un parent".

De cette façon, vous êtes en règle. N'oubliez jamais qui faut aussi souscrire idéalement à une assurance pour couvrir les risques.

PASO · Message par **PASO** » sam. 06 oct. 2007, 07:05

Renseignez vous auprès de votre assureur "Responsabilité Civile".

A+