Forum Aquajardin - Bassin koï, mare, étang

Bonjour, j’aurai aimé savoir quelle était la loi concernant les bassins ?
Faut-il un permis de construire ? Si oui, à partir de quelle surface ? Qu’a-t-on le droit de faire et de ne pas faire, etc …

Merci d’avance pour vos réponses.

De quelle région et de quel pays êtes-vous ?
Merci de compléter votre profil.
Sans cela, difficile de vous aider.

Cependant, on en a déjà parlé sur le forum.
Une petite recherche (voir lien plus haut) vous permettra de trouver déjà quelques réponses.

Bonjour,

je viens de compléter mon profil comme demandé.

J'habite en France, dans la région Bourgogne dans le département de Saône-et-Loire (71).
Désolé pour l'oubli.

Bonjour mbiechy ,
Nous sommes donc presque voisin puisque distant de 45 kms !
J'ai moi-meme un bassin d'environ 20m3 réalisé en 2005 . Nous n'avons pas eu à demander d'autorisation .
Bon dimanche

Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.

Bonjour,
à mon avis, béton et 64 m2, j'irais me renseigner à la mairie ou à la DRIRE, j'ai des voisins qui ont dû faire une demande de permis de construire simplifiée pour régulariser un abri de jardin en bois sur une dalle de béton de 3 m sur 4.

Bonjour,
Autorisation nécessaire pour étang de 1hactare avec rejet en rivière ou fermé de plus de 3 ha

http://etangchalet.canalblog.com/archiv ... 05475.html

FRANCIS

mbiechy a écrit :Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.

Je suis à Gueugnon .
Mon bassin a été creusé par un paysagiste qui est au courant de la législation . De plus effectivement , il est fait avec une bache et çà change tout !
Comme le dit Blender , pour etre complètement rassuré demande à la DRIR .

Merci.