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 Vous souhaitez calculer le volume de votre bassin ? Voici une formule simple qui vous donnera une approximation du volume : Longueur moyenne x Largeur moyenne x Profondeur moyenne x 0.85  

Avis à tous les membres ! Profil complété avec au minimum la région et le pays = réponse adaptée et convivialité ! Venez aussi vous présenter, si ce n'est pas déjà fait, dans la rubrique "Présentation des membres". Merci à celles et ceux qui ont déjà complété leur profil.


Quelle est la législation pour les bassins ?

 
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Auteur Message
mbiechy
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Inscrit le: 25 Mar 2010
Messages: 32
Localisation: le creusot (Saône-et-loire, Bourgogne)

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 10:09    Sujet du message: Quelle est la législation pour les bassins ? Répondre en citant

Bonjour, j’aurai aimé savoir quelle était la loi concernant les bassins ?
Faut-il un permis de construire ? Si oui, à partir de quelle surface ? Qu’a-t-on le droit de faire et de ne pas faire, etc …

Merci d’avance pour vos réponses.
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yves
Admin
Admin


Inscrit le: 17 Aoû 2004
Messages: 10296
Localisation: Hainaut - Belgique

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 11:10    Sujet du message: Répondre en citant

De quelle région et de quel pays êtes-vous ?
Merci de compléter votre profil.
Sans cela, difficile de vous aider.

Cependant, on en a déjà parlé sur le forum.
Une petite recherche (voir lien plus haut) vous permettra de trouver déjà quelques réponses.
Wink
_________________
Yves Wouters

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mbiechy
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Inscrit le: 25 Mar 2010
Messages: 32
Localisation: le creusot (Saône-et-loire, Bourgogne)

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 11:36    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

je viens de compléter mon profil comme demandé.

J'habite en France, dans la région Bourgogne dans le département de Saône-et-Loire (71).
Désolé pour l'oubli.
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Libellule
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Inscrit le: 23 Oct 2008
Messages: 467
Localisation: Saone et Loire

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 11:49    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour mbiechy ,
Nous sommes donc presque voisin puisque distant de 45 kms !
J'ai moi-meme un bassin d'environ 20m3 réalisé en 2005 . Nous n'avons pas eu à demander d'autorisation .
Bon dimanche Wink
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mbiechy
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Inscrit le: 25 Mar 2010
Messages: 32
Localisation: le creusot (Saône-et-loire, Bourgogne)

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 12:08    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.
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blender
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Inscrit le: 22 Jan 2008
Messages: 482
Localisation: France zone Douai Valenciennes

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 13:05    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
à mon avis, béton et 64 m2, j'irais me renseigner à la mairie ou à la DRIRE, j'ai des voisins qui ont dû faire une demande de permis de construire simplifiée pour régulariser un abri de jardin en bois sur une dalle de béton de 3 m sur 4.
_________________
A bintôt à ti-zotes.
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Francis55
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Inscrit le: 05 Mai 2008
Messages: 5000

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 14:12    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
Autorisation nécessaire pour étang de 1hactare avec rejet en rivière ou fermé de plus de 3 ha

http://etangchalet.canalblog.com/archives/2009/07/15/14405475.html

FRANCIS
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Libellule
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Inscrit le: 23 Oct 2008
Messages: 467
Localisation: Saone et Loire

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 14:38    Sujet du message: Répondre en citant

mbiechy a écrit:
Bonjour Libellule et merci pour la réponse.
Tu est d'où en Saône-et-Loire ?

Tu dis ne pas avoir eu à demander d'autorisation mais tu t'étais renseigné et on t'avais dis qu'il n'y en avait pas besoin ou alors tu as construit le bassin sans te renseigner ?

De plus, le bassin est-il en bâche ou en béton ? Car moi je veux le faire en béton.

Enfin le bassin que je vais faire fera environ 64 m² avec 3 paliers un à 20 cm, un à 60cm et un à 1,20 m. Donc je sais pas exactement combien il fera de m3.
Donc, est-ce la même réglementation pour un bassin de cette taille par rapport à un bassin de 20 m3.

Merci d'avance pour les réponses.




Je suis à Gueugnon .
Mon bassin a été creusé par un paysagiste qui est au courant de la législation . De plus effectivement , il est fait avec une bache et çà change tout !
Comme le dit Blender , pour etre complètement rassuré demande à la DRIR .
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mbiechy
Débutant(e)
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Inscrit le: 25 Mar 2010
Messages: 32
Localisation: le creusot (Saône-et-loire, Bourgogne)

MessagePosté le: Dim 06 Juin 2010, 17:49    Sujet du message: Répondre en citant

Merci.
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